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Marques déposées par monsieur CAUQUIL Michel
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Pâtapâtes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtapâtes
M. CAUQUIL Michel

Numéro de dépôt :
4328494
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2027
Pâtapâtes de CAUQUIL Michel

Présentation de la marque Pâtapâtes

Déposée le 11 janvier 2017 par monsieur CAUQUIL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâtapâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur CAUQUIL Michel domicilié(e) Le Minazur, 473 Route du Bord de Mer - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAUQUIL Michel domicilié(e) LE MINAZUR, 473 RUE DU BORD DE MER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque Pâtapâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtapâtes arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.


M. CAUQUIL Michel - Le Minazur, 473 Route du Bord de Mer - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


M. CAUQUIL Michel - LE MINAZUR, 473 RUE DU BORD DE MER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.